Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE
COCO LM, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3931211
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE de COCO LM

Présentation de la marque MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCO LM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCO LM domicilié(e) 7 rue Emile Schwoerer - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 775 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ALSACIENNE DE BISCUITERIE est expirée depuis le 2 juillet 2022.

COCO LM a également déposé les autres marques suivantes : lillikoug le kougelhopf mignardise , (Marque figurative) , LILLIKOUG , COCOLM , LE SECRET DES BREDELE DEPUIS 1996 , Kougelhopfs mignardises


COCO LM, Société à Responsabilité Limitée - 7 rue Emile Schwoerer - 68000 - COLMAR - France - SIREN 404775793


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 21 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649353 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Pâtisserie et biscuiterie, notamment macarons, kougelhopfs, pain d'épices, gâteaux secs ou à base de recettes traditionnelles ; sucreries et confiseries, notamment chocolat, pâtes d'amandes, pâtes de fruits, meringues, pralines, réglisses, caramels ; brioches, pains, petits pains, gaufres, crêpes, tartes, biscottes ; miel bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « miel d'Alsace », gelée royale, sirop de mélasse ; pâtes et poudres pour gâteaux ; mets à base de farine ; aliments et en-cas (à l'exception des pâtes à base de céréales) ; aliments et en-cas à base de pâtes bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « pâtes d'Alsace » ; glaces alimentaires, glaces à rafraîchir et yaourts glacés ; pâtés, petits fours, pizzas, quiches, tourtes, sandwiches ; boissons à base de cacao, chocolat, café, thé ; décorations comestibles pour gâteaux et arbres de Noël.

Vente au détail, vente en gros, vente par correspondance, vente en ligne d'amandes préparées, de fruits confits, de fruits cristallisés, de fruits conservés, de fruits conservés dans l'alcool, de fruits cuits, d'en-cas à base de fruits, de pulpes de fruits, de salades de fruits, de tranches de fruits, de noix de coco, de noix de palmiers, noix, de raisins secs et de dattes, de confitures, de compotes, de gelées de fruits, de marmelades, de mélanges pour tartines contenant de la graisse, de beurre, dont crème de beurre, beurre d'arachide, beurre de cacao et beurre de coco, de margarine, de saindoux, de lait, de produits laitiers, de boissons lactées où le lait prédomine, de lait de soja, de lait caillé, de yaourts, de crème, de crème fouettée, d'oeufs, de charcuterie, dont jambon, lard, pâtés de foie, salaisons, saucisses, saucissons, tripes, de viande, de poisson, de légumes, notamment légumes fermentés, cuits, séchés, salades de légumes, de chips et de pommes chips, de pâtisserie et biscuiterie, notamment macarons, kougelhopfs, pain d'épices, gâteaux secs ou à base de recettes traditionnelles, de sucreries et de confiseries, notamment chocolat, pâtes d'amandes, pâtes de fruits, meringues, pralines, réglisses, caramels, de brioches, de pains, de petits pains, de gaufres, de crêpes, de tartes, de biscottes, de miel, de gelée royale, de sirop de mélasse, de pâtes et de poudres pour gâteaux, de mets à base de farine, d'aliments et d'en-cas à base de céréales, de glaces alimentaires, de glaces à rafraîchir et de yaourts glacés, de pâtés, de petits fours, de pizzas, de quiches, de tourtes, de sandwiches, de boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé, de décorations comestibles pour gâteaux et arbres de Noël ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Services de restauration (alimentation) et services de traiteurs ; services de dégustation de produits de pâtisserie et biscuiterie, à savoir : services de traiteurs.